Les principes de la filiation – _ Avocats :
La filiation peut être reconnue par la possession d’état.
La filiation peut être établie de manière mécanique, par l’effet de loi, ou bien encore par un acte affirmatif, la reconnaissance volontaire, Hormis désaccord.
Le Droit français prévoit 4 formes de filiation et consacre 3 façons de la reconnaître en dehors de la recherche juridique :
On doit distinguer cette filiation maternelle de la filiation paternelle subordonné à des règles différents :
La filiation maternelle : Il convient que son appellation figure dans l’acte de naissance . Aucune autre action n’est nécessaire.
La filiation paternelle : Si il y a d’un couple marié, le droit français a fabriqué la présomption de paternité en faveur du époux.
La recherche volontaire de paternité peut être la reconnaissance prénatale soit post-natale. La reconnaissance volontaire peut survenir antérieurement soit postérieurement la naissance.
La possession d’état, cette présomption légale, permet d’établir généralement la filiation en dehors mariage et en l’absence de recherche du père.
2) Ces AVOCATS Spécialistes
Recherche de paternité :
Les conseils de l’ avocat est essentiel dans cette procès.
L’action de recherche de paternité permet à un descendant de fonder un lien de filiation avec celui-là qu’il pense être son père en se rapprochant le TGI.
A) A l’encontre de qui doit on exercer cette action de recherche de paternité ?
Cette action de recherche de paternité peut être intentée à l’encontre :
– du père allégué,
– ou de ses héritiers lorsque ce père apparent est décédé,
– ou de l’État si ses héritiers ont renoncé à cette succession.
B) Qui peut intenter une action de la reconnaissance de paternité ?
Cette acte ne peut être lancée ni pour un descendant originaire d’un inceste, ni pour un descendant conçu par procréation médicalement assistée (contre le donneur). Cela correspond pour le descendant ou son représentant légal de fonder la ascendance paternelle quand il a été conçu hors mariage.
Cette action peut être mise en oeuvre par l’enfant lui-même à compter de ses dix-huit ans jusqu’à ses 28 ans et par cette mère pendant la minorité du descendant.
C) Inadmissibilité de l’action de recherche de paternité :
L’action de reconnaissance de paternité est irrecevable:
– en cas d’inceste absolu (entre père et fille, mère et fils, frère et sœur),
– lorsqu’un lien de filiation est déjà avéré à l’égard d’un homme différent (présomption de paternité du conjoint de la mère ou recherche de paternité),
– lorsque le descendant est placé en vue de son adoption.
Si le lien de filiation est déjà confirmé, il faut d’abord contester ce lien préalablement confirmé et conquérir l’annulation.
D) Procédure de reconnaissance de paternité :
L’action de recherche de paternité peut être réalisée devant le TGI du lieu d’habitation de celle à l’égard de laquelle l’enfant veut faire établir un lien de filiation.
La présence d’un avocat est donc obligé. Le _ Avocats doit vous soutenir pour la procédure, nos s spécialistes de la filiation vous conseilleront et vous défendront.
Si l’enfant est parent et disparait avant ses Vingt-huit ans, ses héritiers peuvent agir à sa place précédemment la fin du temps dont il disposait au début.
Aussi, lorsque le décédé avait débuté cette action de son vivant, ses héritiers peuvent la poursuivre.
3) Des s d’avocats SPÉCIALISÉS
L’adoption simple :
En droit français, il existe 2 types d’adoption: l’adoption simple et l’adoption plénière.
L’adoption ne doit être prononcée que par un jugement et emporte la création d’un lien de filiation.
En présence d’une adoption plénière, le lien de filiation créé se substitue à celui-là préexistant. Il y a une véritable rupture avec la famille d’origine.
A l’inverse, lors d’une adoption simple, la deuxième filiation se superpose à la filiation antérieure. L’adopté conserve tous les droits dans la famille d’origine.
La présence des avocats est essentiel.
Le déroulement de l’adoption simple :
A) circonstance de l’adoption simple :
Les conditions requises concernent l’adopté, l’adoptant, les relations entre ceux-ci et le acquiescement à l’adoption.
En savoir plus sur les conditions de l’adoption simple ? Demandez l’aide d’ un avocat spécialisé de la filiation.
B) Les effets de l’adoption simple :
Quand prononcée, l’adoption a des conséquences sur le nom de l’adopté, sur l’autorité parentale et l’obligation alimentaire, et sur la vocation successorale de l’adopté.
En savoir plus sur les conséquences de l’adoption simple ? Contactez un avocat d’_ avocats spécialiste en filiation.
C) La procédure d’adoption simple :
Le Tribunal qualifié pour l’adoption est le Tgi du lieu dans lequel réside l’adoptant lorsque celui-là est en France.
En savoir davantage sur la processus d’adoption simple ? Demandez l’aide d’ un avocat spécialiste de la filiation.