Ces principes de la filiation – _ Avocats :
La filiation peut être reconnue par la possession d’état.
La filiation peut être constatée de façon mécanique, par l’effet de loi, ou surtout par un fait positif, la reconnaissance volontaire, Sauf désaccord.
Le Droit tricolore dicte 4 types de filiation et prévoit 3 façons de la reconnaître en dehors de la recherche judiciaire :
On doit distinguer cette filiation paternelle soumis à des régimes différents de cette filiation maternelle :
En l’absence de recherche du père, cette possession d’état, la présomption légale, permet d’établir généralement une filiation en dehors mariage.
La filiation paternelle : En présence d’un couple marié, le droit a fabriqué la présomption de paternité en faveur du mari.
La reconnaissance délibérée de paternité peut être une reconnaissance post-natale ou prénatale. La recherche volontaire doit intervenir postérieurement à la naissance soit avant
La filiation maternelle : Il faut que son appellation soit sur l’acte de naissance . Aucune autre action n’est requise.
2) Des AVOCATS Spécialistes
Reconnaissance de paternité :
Les conseils des avocat est nécessaire dans cette processus.
L’action en recherche de paternité permet à un descendant d’établir le lien de filiation pour celui-là qu’il pense être son père en saisissant le TGI.
A) A l’encontre de qui peut on exercer cette action de recherche de paternité ?
Cette action en reconnaissance de paternité peut être lancée à l’encontre :
– de ses héritiers lorsque le père supposé est mort,
– ou du père soi-disant,
– ou de l’État quand ces héritiers ont renoncé à cette succession.
B) Qui peut introduire cette action de la recherche de paternité ?
Cette action doit être mise en oeuvre par le descendant à compter de ses dix-huit ans jusqu’à ses vingt-huit ans et par la mère dans la minorité du descendant.
Cette acte ne peut être lancée ni pour un descendant originaire d’un inceste, ni pour un descendant conçu lors d’une procréation médicalement assistée (contre le donneur). Il s’agit pour le descendant ou son représentant juridique de fonder sa filiation paternelle lorsque il a été conçu hors mariage.
C) Procédure de recherche de paternité :
L’assistance d’un d’avocats est de la sorte obligé. L’avocat peut vous épauler dans cette procédure, nos avocats spécialisés en filiation vous défendront et vous conseilleront.
Cette action en reconnaissance de paternité doit être introduite devant le TGI du lieu de résidence de celle à l’égard de laquelle l’enfant cherche à faire établir indivisible lien de filiation.
lorsque le décédé avait amorcé cette action de son vivant, les héritiers doivent la continuer.
De même, si l’enfant est parent et meurt préalablement ses 28 ans, ses héritiers doivent agir à sa place précédemment l’expiration du temps dont il disposait au début.
D) Irrecevabilité de cette action de recherche de paternité :
L’action en recherche de paternité est irrecevable:
– en cas d’inceste total (entre père et fille, mère et fils, frère et sœur),
– quand un lien de filiation est déjà établi à l’égard d’un homme différent ,
– lors le descendant est placé pour son adoption.
Si ce lien de filiation est déjà établi, on doit d’abord rejeter le lien précédemment confirmé et conquérir l’annulation.
3) Les s SPÉCIALISÉS
L’adoption simple :
L’adoption ne peut être décidée que par un jugement et entraîne la création d’un lien de filiation.
En droit français, il existe 2 formes d’adoption: l’adoption simple puis l’adoption plénière.
Si il y a d’une adoption plénière, ce lien de filiation fabriqué se substitue à celui antérieur. Il y a une rupture avec la famille d’origine.
Au contraire, lors d’une adoption simple, la deuxième filiation se superpose simplement à la filiation précédente. L’adopté garde tous ses droits chez la famille d’origine.
Principes de l’adoption simple :
A) procédure d’adoption simple :
Le Tribunal compétent pour l’adoption est naturellement le Tgi du lieu dans lequel réside l’adoptant lorsque celui-là est en France.
En savoir davantage sur la procédure d’adoption simple ? Demandez l’aide d’ un avocats spécialisé de la filiation.
B) Les effets de l’adoption simple :
Quand prononcée, l’adoption a des effets sur le nom de l’adopté, sur l’autorité parentale et l’obligation alimentaire, et enfin sur la vocation successorale de l’adopté.
En savoir davantage sur les conséquences de l’adoption simple ? Contactez un d’avocats spécialisé de la filiation.
C) Les circonstance de l’adoption simple :
Les conditions nécessaires touchent l’adopté, l’adoptant, les rapports entre ceux-là et finalement le consentement à l’adoption.
En savoir plus sur les conditions de l’adoption simple ? Demandez l’aide d’ un avocat d’_ avocats spécialiste de la filiation.