Des principes de la filiation :
La filiation peut être établie de façon automatique, par l’effet de loi, ou encore par un fait positif, la recherche volontaire, Hors litige.
Elle peut enfin être reconnue par la possession d’état.
Le Droit français prévoit 4 types de filiation et consacre 3 façons de la fonder en dehors d’une reconnaissance judiciaire :
On doit discerner cette filiation paternelle subordonné à ces règles hétéroclites de cette filiation maternelle :
La filiation maternelle : Il faut que son nom apparaisse dans l’acte de naissance . Pas autre démarche n’est nécessaire.
La filiation paternelle : Si il y a d’un couple marié, le droit français a forgé cette présomption de paternité pour le conjoint.
La recherche délibérée de paternité peut être une reconnaissance prénatale sinon post-natale. La reconnaissance volontaire doit survenir après à la naissance ou précédemment
La possession d’état, une présomption légale, permet de construire le plus souvent la filiation en dehors mariage et en l’absence de reconnaissance du père.
Dans tous les cas, un avocat spécialiste doit vous conseiller pour les circonstances constitutives de la filiation ou aussi prescrire avec vous les démarches essentiels afin d’ établir une filiation.
2) Des s d’avocats SPÉCIALISÉS
L’adoption simple :
En droit hexagonal, il existe deux formes d’adoption: l’adoption simple puis l’adoption plénière.
L’adoption ne doit être prononcée que à cause un jugement et entraîne la création d’un lien de filiation.
Si il y a d’une adoption plénière, le lien de filiation construit se substitue à celui précédent. Il y a une rupture avec la famille d’origine.
Au contraire, lors d’une adoption simple, la seconde filiation se superpose à la filiation préexistante. L’adopté conserve tous les droits parmi sa famille d’origine.
La présence de l’avocat est indispensable.
Principes de l’adoption simple :
A) processus d’adoption simple :
Le Tribunal qualifié pour l’adoption est normalement le Tgi du lieu où réside l’adoptant quand il est en France.
En savoir davantage sur la processus d’adoption simple ? Appelez un avocat spécialisé de la filiation.
B) Les effets de l’adoption simple :
Quand prononcée, l’adoption emporte des conséquences sur le nom de l’adopté, sur l’autorité parentale et l’obligation alimentaire, et enfin sur la vocation successorale de l’adopté.
En savoir plus sur les conséquences de l’adoption simple ? Appelez un avocat d’_ avocats spécialiste en filiation.
C) circonstance de l’adoption simple :
Les conditions nécessaires touchent l’adopté, l’adoptant, les relations entre ceux-ci et enfin le consentement à l’adoption.
En savoir plus sur les conditions de l’adoption simple ? Contactez un avocat d’_ avocats spécialisé de la filiation.
3) Les AVOCATS Spécialistes
Recherche de paternité :
L’action en recherche de paternité permet à un descendant d’établir un lien de filiation envers celui-ci qu’il pense être son père en introduisant une action devant le Tribunal de grande instance. La représentation de l’ avocat de ce est nécessaire dans cette processus.
A) Qui peut intenter une action en recherche de paternité ?
Il s’agit pour le descendant ou son représentant juridique de fonder une ascendance paternelle si il a été conçu hors mariage. Cette acte ne peut être entreprise ni pour un enfant originaire d’un inceste, ni pour un enfant conçu par procréation médicalement assistée .
Cette action peut être introduite par la mère pendant la minorité du descendant et par l’enfant à compter de ses 18 ans jusqu’à ses vingt-huit ans.
B) A l’encontre de qui peut on exercer une action de recherche de paternité ?
L’action en reconnaissance de paternité peut être lancée à l’encontre :
– du père allégué,
– ou de l’État lorsque les héritiers ont renoncé à cette succession,
– ou des héritiers quand le père allégué est disparu.
C) Inadmissibilité de l’action de recherche de paternité :
L’action de recherche de paternité est irrecevable:
– lorsqu’un lien de filiation est déjà confirmé à l’égard d’un autre homme ,
– en cas d’inceste total (entre père et fille, mère et fils, frère et sœur),
– lorsque le descendant est placé en vue de son adoption.
Si un lien de filiation est déjà avéré, on doit d’abord discuter ce lien précédemment confirmé et emporter l’annulation.
C) Processus de reconnaissance de paternité :
si le mort avait amorcé une action de son vivant, ses héritiers peuvent la poursuivre.
De même, si le descendant est lui-même parent et décède précédemment ses Vingt-huit ans, ses héritiers peuvent agir à sa place antérieurement l’expiration du temps qu’il avait originairement.
L’action en recherche de paternité peut être réalisée devant le Tribunal de Grande instance du lieu d’habitation de celle à l’égard de laquelle l’enfant souhaite faire établir un lien de filiation.
La présence des avocats est de la sorte primordial. Un avocat peut vous épauler dans la procédure, nos avocats spécialisés de la filiation vous défendront et vous conseilleront.
Dans tous les cas, un avocats spécialiste en filiation pourra vous épauler pour cette action de recherche de paternité. N’hésitez pas à rencontrer nos s d’avocats.