Des s SPÉCIALISÉS :
La filiation peut être établie de manière mécanique, par l’effet de loi, ou bien surtout par un fait affirmatif, la recherche volontaire, Hormis contestation.
Elle peut être acquise par la possession d’état.
Ce Droit dicte 4 types de filiation et consacre trois manières de l’établir en dehors de la recherche judiciaire :
On doit différencier la filiation paternelle subordonné à des régimes différents de la filiation maternelle :
En l’absence de reconnaissance du père, la possession d’état, la présomption légale, permet de fonder généralement cette filiation en dehors mariage.
La filiation paternelle : Si il y a d’un couple marié, le droit hexagonal a créé cette présomption de paternité en faveur du mari.
La recherche intentionnelle de paternité peut être la reconnaissance prénatale sinon post-natale. La recherche volontaire doit intervenir postérieurement à la naissance soit précédemment
La filiation maternelle : Il faut que son appellation figure sur l’acte de naissance . Aucune autre démarche n’est requise.
2) Des s SPÉCIALISÉS
L’adoption simple :
L’adoption ne peut être prononcée que dans le cadre d’une un jugement et entraîne la création d’un lien de filiation.
En droit hexagonal, il y a 2 types d’adoption: l’adoption simple puis l’adoption plénière.
dans le cadre d’une adoption simple, la seconde filiation se superpose simplement à la filiation antérieure. L’adopté préserve tous les droits parmi la famille d’origine.
Au contraire, En cas d’une adoption plénière, le lien de filiation construit remplace celui-là antérieur. Il y a une rupture avec la famille d’origine.
La présence des avocats est obligatoire.
Le déroulement de l’adoption simple :
A) Les circonstance de l’adoption simple :
Les conditions requises touchent l’adopté, l’adoptant, les rapports entre eux et le consentement à l’adoption.
En savoir plus sur les conditions de l’adoption simple ? Contactez un avocat spécialiste en filiation.
B) Les effets de l’adoption simple :
Quand prononcée, l’adoption emporte des conséquences sur le patronyme de l’adopté, sur l’autorité parentale et l’obligation alimentaire, et sur la vocation successorale de l’adopté.
En savoir plus sur les conséquences de l’adoption simple ? Demandez l’aide d’ un avocats spécialiste de la filiation.
C) La procédure d’adoption simple :
Le Tribunal qualifié pour l’adoption est le Tribunal de grande instance du lieu où demeure l’adoptant lorsque il est en France.
En savoir davantage sur la processus d’adoption simple ? Contactez un avocats spécialiste en filiation.
3) Des s d’avocats Spécialistes
Recherche de paternité :
L’assistance des avocat de ce est obligatoire dans cette processus.
L’action de reconnaissance de paternité permet à un descendant d’établir ce lien de filiation envers celui-ci qu’il pense être son père en introduisant une action devant le Tribunal de grande instance.
A) Qui a le droit entreprendre cette action de recherche de paternité ?
Cette action doit être mise en oeuvre par l’enfant à compter de ses dix-huit ans jusqu’à ses 28 ans et par cette mère pendant la minorité de l’enfant.
Cette acte ne peut être engagée ni pour un descendant issu d’un inceste, ni pour un descendant conçu lors d’une procréation médicalement assistée (contre le donneur). C’est pour l’enfant ou son représentant juridique de construire la filiation paternelle si il a été conçu hors mariage.
B) Contre qui peut on lancer une action en reconnaissance de paternité ?
L’action en recherche de paternité peut être introduite à l’encontre :
– du père soi-disant,
– ou des héritiers lorsque le père supposé est défunt,
– ou de l’État lorsque ces héritiers ont renoncé à la succession.
C) Procédure de reconnaissance de paternité :
si le disparu avait amorcé cette action de son vivant, les héritiers peuvent la prolonger.
De même, si l’enfant est parent et décède précédemment ses Vingt-huit ans, ses héritiers peuvent agir à sa place antérieurement la fin du délai qu’il avait initialement.
Cette action de reconnaissance de paternité peut être réalisée auprès du Tribunal de Grande instance du lieu de résidence de la personne à l’égard de laquelle l’enfant cherche à faire établir un lien de filiation.
La représentation d’un avocat d’_ avocats est de ce fait forcé. Nos avocats doit vous épauler dans cette procédure, nos s d’avocats spécialistes en filiation vous conseilleront et vous défendront.
D) Irrecevabilité de cette action de recherche de paternité :
L’action de la recherche de paternité est irrecevable:
– en cas d’inceste total (entre père et fille, mère et fils, frère et sœur),
– quand un lien de filiation est déjà avéré à l’égard d’un autre homme ,
– quand le descendant est placé pour son adoption.
Si ce lien de filiation est déjà avéré, on doit avant toute chose discuter le lien préalablement établi et obtenir l’annulation.